Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS
WARD BUILDING SYSTEMS LTD.

Numéro de dépôt :
94534045
Date de dépôt :
26/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2004

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 26 août 1994 par WARD BUILDING SYSTEMS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est WARD BUILDING SYSTEMS LTD., domicilié(e) Crown House, Rugby, Warkwickshire, CV21 2DT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 26 août 2004.

WARD BUILDING SYSTEMS LTD a également déposé les autres marques suivantes : APOLLO


WARD BUILDING SYSTEMS LTD. - Crown House, Rugby, Warkwickshire, CV21 2DT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 8 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263959 - Publication au BOPI 1998-10-08

Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385163 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 8 octobre 1998 - Changement de dénomination n°263960 - Publication au BOPI 1998-10-08

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Constructions transportables métalliques; constructions métalliques, érigées ou en pièces détachées; poutres et profilés métalliques; panneaux pour la construction métalliques