ATLAS
Présentation de la marque ATLAS
Déposée le 26 août 1994 par WARD BUILDING SYSTEMS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 26 août 2004.
WARD BUILDING SYSTEMS LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05
Inscription le 8 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263959 - Publication au BOPI 1998-10-08
Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385163 - Publication au BOPI 2004-01-19
Inscription le 8 octobre 1998 - Changement de dénomination n°263960 - Publication au BOPI 1998-10-08
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40